Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : 28 septembre 2026
1. Acceptation des Conditions
En accédant au site ConvertStitch (convertstitch.com), vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation.
2. Propriété Intellectuelle de Vos Motifs
Vos créations vous appartiennent à 100% : ConvertStitch ne revendique aucun droit sur les fichiers que vous convertissez.
- Vous conservez tous vos droits d'auteur sur vos motifs de broderie.
- Vous bénéficiez d'une licence libre d'utilisation pour des projets personnels ou commerciaux.
- Toute tentative de piratage ou d'altération du moteur de conversion est interdite.
3. Précautions Techniques & Essais Recommandés
La broderie mécanique dépend de nombreux facteurs physiques (tension du fil, limites du cadre, stabilisateur).
Effectuez toujours un test sur une chute de tissu avant de broder sur votre vêtement final. ConvertStitch ne saurait être tenu responsable d'une casse d'aiguille ou de tissu endommagé.
4. Marques Déposées des Fabricants
Brother, Janome, Tajima, Bernina, Pfaff, Husqvarna et Singer sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. ConvertStitch est un outil indépendant sans affiliation officielle.
5. Limitation de Responsabilité
Le service est fourni 'en l'état'. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte d'exploitation ou de dégât matériel.
6. Contact Légal
Pour toute question juridique, écrivez à [email protected].